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Brevet européen · EP1528864 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1528864
Numéro de demande
EP03784137
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 août 2003
Publié
11 mai 2005
Délivré
21 oct. 2009
Radié
31 août 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/305 (2006.01)
A23L 1/304 (2006.01)
A23L 1/30 (2006.01)
A23L 1/32 (2006.01)
Priorité
EP 02017497 06.08.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/008523 01.08.2003
Publication PCT
WO2004/014155 19.02.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  2. 21 oct. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

Parties

Titulaire

Nestec S.A.

P.O. Box 353, 1800 Vevey

Radiée du registre

Inventeur

KASTENMAYER, Peter

CH-1800 Vevey

BARCLAY, Denis

CH-1321 Arnex-sur-Orbe

OFFORD CAVIN, Elizabeth

CH-1041 Poliez-Pittet

PRIDMORE-MERTEN, Sylvie

CH-1005 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.