PROTHESE DE GENOU
Brevet européen · EP1528902 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1528902
- Numéro de demande
- EP02767735
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 août 2002
- Publié
- 11 mai 2005
- Délivré
- 15 nov. 2006
- Radié
- 31 août 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/38 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IB2002/003276 15.08.2002
- Publication PCT
- WO2004/016204 26.02.2004
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.03.2013
- 31 janv. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007
- 15 déc. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.