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Brevet européen · EP1528998 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1528998
Numéro de demande
EP03735142
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2003
Publié
11 mai 2005
Délivré
9 août 2006
Radié
30 juin 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B61L 5/04 (2006.01)
E01B 7/14 (2006.01)
Priorité
AT 12282002 13.08.2002
Demande PCT
PCT/AT2003/000169 16.06.2003
Publication PCT
WO2004/014709 19.02.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2013

  2. 11 avr. 2012

    Adresse modifiée

    Mandataire
    PPS Polyvalent, Patent Service AG, Waldrütistrasse 21, 8954 Geroldswil → PPS Polyvalent Patent Service AG, Bahnhofstrasse 12, 6403 Küssnacht / SZ

    Publié dans Swissreg le 11.04.2012

  3. 30 nov. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PPS Polyvalent, Patent Service AG, Waldrütistrasse 21, 8954 Geroldswil

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006

  4. 31 août 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006

Parties

Titulaire

VAE EISENBAHNSYSTEME GMBH

Alpinestrasse 1, 8740 Zeltweg, AT

VAE GmbH

Rotenturmstrasse 5-9, 1010 Wien, AT

Mandataire

PPS Polyvalent Patent Service AG

Bahnhofstrasse 12, 6403 Küssnacht / SZ

Inventeur

SCHNEDL, Karl

A-8720 Knittelfeld, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.