NOUVEAUX DERIVES PURIQUES
Brevet européen · EP1529047 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1529047
- Numéro de demande
- EP03748238
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 2003
- Publié
- 11 mai 2005
- Délivré
- 21 févr. 2007
- Radié
- 23 mars 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 473/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0219054 15.08.2002
- Demande PCT
- PCT/GB2003/003554 13.08.2003
- Publication PCT
- WO2004/016612 26.02.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2023
- 31 mai 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007
- 15 mars 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Inventeur
FISCHER, Peter
Arbroath, Angus DD11 2EN, GB
JARMAN, Michael
London SW17 7DY, GB
MCDONALD, Edward
Reigate, Surrey RH2 0LJ, GB
NUTLEY, Bernard
Sutton, Surrey SM1 4QT, GB
RAYNAUD, Florence
London SW20 8RF, GB
WILSON, Stuart
Sutton, Surrey SM2 5BY, GB
WORKMAN, Paul
Abinger Common, Surrey RH5 6JQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.