GASODORIERUNG MIT KETONEN
Brevet européen · EP1529092 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1529092
- Numéro de demande
- EP03784160
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2003
- Publié
- 11 mai 2005
- Délivré
- 4 juil. 2007
- Radié
- 31 août 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10L 3/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 10235750 05.08.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/008594 02.08.2003
- Publication PCT
- WO2004/015037 19.02.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008
- 31 juil. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Inventeur
MANSFELD, Gerd
37632 Eschershausen, DE
EILERS, Jörg
37619 Hehlen, DE
BERTRAM, Heinz-Jürgen
37603 Holzminden, DE
WOLF, Florian
20251 Hamburg, DE
KAESLER, Heribert
44797 Bochum, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.