Anpralldämpfer an Verkehrswegen

Brevet européen · EP1529885 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1529885
Numéro de demande
EP04026388
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2004
Publié
11 mai 2005
Délivré
9 déc. 2009
Radié
30 nov. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01F 15/14 (2006.01)
Priorité
DE 10352127 04.11.2003
DE 20317174 U 04.11.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2011

  2. 9 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.12.2009

Parties

Titulaire

SPS Schutzplanken GmbH

SPS SCHUTZPLANKEN GMBH

Gutwerkstrasse 45, D-63743 Aschaffenburg, DE

Inventeur

Urlberger, Karl

63743 Aschaffenburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.