Procédé de curage d'une canalisation

Brevet européen · EP1529889 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1529889
Numéro de demande
EP04292393
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2004
Publié
11 mai 2005
Délivré
28 mars 2007
Radié
31 oct. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03F 9/00 (2006.01)
B08B 9/02 (2006.01)
Priorité
FR 0312924 04.11.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

  2. 30 avr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007

  3. 30 avr. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007

Parties

Titulaire

KSB S.A.S

4, Allée des Barbanniers, 92230 Gennevilliers, FR

Mandataire

Luchs & Partner Patentanwälte

Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

Inventeur

Berthon, Jacques

36250 Niherne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.