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Brevet européen · EP1532092 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1532092
- Numéro de demande
- EP03792289
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2003
- Publié
- 25 mai 2005
- Délivré
- 5 nov. 2008
- Radié
- 9 août 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C07C 29/42 (2006.01)C07C 33/042 (2006.01)
- Priorité
- EP 02018458 16.08.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/008867 09.08.2003
- Publication PCT
- WO2004/018400 04.03.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 août 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 5 nov. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.11.2008
Parties
Inventeur
BONRATH, Werner
79115 Freiburg, DE
SCHEER, Peter, L.
CH-3930 Visp
TSCHUMI, Johannes
CH-3937 Baltschieder
ZENHAEUSERN, Reto
CH-3937 Visp
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