Auflagerelement
Brevet européen · EP1532900 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1532900
- Numéro de demande
- EP03026388
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 2003
- Publié
- 25 mai 2005
- Délivré
- 31 mars 2010
- Radié
- 30 nov. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 23/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juin 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.06.2014
- 12 déc. 2012
Transféré
- Titulaire
- Spiroplex GmbH, Nickelstrasse 12, 33415 Verl, Allemagne → Hermann Bock GmbH, Nickelstrasse 12, 33415 Verl, Allemagne
Publié dans Swissreg le 12.12.2012
- 22 avr. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.04.2010
- 31 mars 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.03.2010
Parties
Inventeur
Bock, Ernst
33415 Verl, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.