Auflagerelement

Brevet européen · EP1532900 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1532900
Numéro de demande
EP03026388
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2003
Publié
25 mai 2005
Délivré
31 mars 2010
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 23/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 12 déc. 2012

    Transféré

    Titulaire
    Spiroplex GmbH, Nickelstrasse 12, 33415 Verl, Allemagne → Hermann Bock GmbH, Nickelstrasse 12, 33415 Verl, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 12.12.2012

  3. 22 avr. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 22.04.2010

  4. 31 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.03.2010

Parties

Inventeur

Bock, Ernst

33415 Verl, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.