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Brevet européen · EP1533823 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1533823
Numéro de demande
EP04354029
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2004
Publié
25 mai 2005
Délivré
3 nov. 2010
Radié
30 sept. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 13/36 (2006.01)
Priorité
FR 0313600 20.11.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

  2. 3 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.11.2010

Parties

Titulaire

Crouzet Automatismes

2, rue du Docteur Abel, 26000 Valence, FR

Inventeur

Collot, Stéphane, Schneider Electric Industries

38050 Grenoble Cedex 09, FR

Truchet, Bernard, Schneider Electric Industries

38050 Grenoble Cedex 09, FR

Roux, Christian, Schneider Electric Industries

38050 Grenoble Cedex 09, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.