METALLSTRANG MIT UNTERBROCHENEM FILAMENT

Brevet européen · EP1534890 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1534890
Numéro de demande
EP03763898
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 2003
Publié
1 juin 2005
Délivré
17 oct. 2007
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D07B 1/06 (2006.01)
B65H 69/00 (2006.01)
B23K 1/00 (2006.01)
Priorité
US 396101 P 17.07.2002
EP 02078180 22.07.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/050268 26.06.2003
Publication PCT
WO2004/007833 22.01.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 10 sept. 2016

    Transféré

    Titulaire
    N.V. BEKAERT S.A., Bekaertstraat 2, 8550 Zwevegem, Belgique → Bekaert Advanced Cords Aalter NV, Léon Bekaertlaan 5, 9880 Aalter, Belgique

    Publié dans Swissreg le 10.09.2016

  3. 15 nov. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Bekaert Advanced Cords Aalter NV

Léon Bekaertlaan 5, 9880 Aalter, BE

Inventeur

SOENEN, Paul

B-8520 Kuurne, BE

VANCOMPERNOLLE, Stijn

B-9000 Gent, BE

VANDERBEKEN, Bert

B-8790 Waregem, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.