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Brevet européen · EP1536710 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1536710
Numéro de demande
EP03748000
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2003
Publié
8 juin 2005
Délivré
17 juin 2009
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 7/08 (2006.01)
A43B 7/06 (2006.01)
A43B 17/08 (2006.01)
Priorité
DE 10241961 10.09.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/010069 10.09.2003
Publication PCT
WO2004/023916 25.03.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 17 juin 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.06.2009

  3. 17 juin 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.06.2009

Parties

Titulaire

Cetec AG

Landstrasse 104, FL-9490 Vaduz, LI

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

AHLBÄUMER, Georg

CH-7500 Sankt Moritz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.