ELEMENT DE LIASON POUR LA STABILISATION DYNAMIQUE D'UN SYSTEME DE FIXATION RACHIDIEN

Brevet européen · EP1536735 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1536735
Numéro de demande
EP03795041
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2003
Publié
8 juin 2005
Délivré
22 nov. 2006
Radié
11 sept. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
Priorité
FR 0211251 11.09.2002
Demande PCT
PCT/FR2003/002695 11.09.2003
Publication PCT
WO2004/024011 25.03.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 sept. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 11.09.2023

  2. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  3. 15 mars 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007

  4. 15 déc. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Spinevision

180 avenue Daumesnil, 75012 Paris, FR

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

PETIT, Dominique

F-62180 Verton, FR

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