GESCHAEUMTE KUNSTSTOFFPLATTE
Brevet européen · EP1536944 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1536944
- Numéro de demande
- EP03794885
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 16 août 2003
- Publié
- 8 juin 2005
- Délivré
- 21 juin 2006
- Radié
- 16 août 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B32B 3/18 (2006.01)B32B 37/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 02405739 29.08.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/009090 16.08.2003
- Publication PCT
- WO2004/024434 25.03.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 août 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 19 juil. 2018
Adresse modifiée
- Titulaire
- Alcan Technology & Management Ltd., Badische Bahnhofstrasse 16, 8212 Neuhausen am Rheinfall → 3A Technology & Management Ltd., Badische Bahnhofstrasse 16, 8212 Neuhausen am Rheinfall
Publié dans Swissreg le 19.07.2018
- 19 juil. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Samuel Gernet, Suisse Technology Partners AG, IP Law Firm, Querstrasse 5, 8212 Neuhausen am Rheinfall
Publié dans Swissreg le 19.07.2018
- 6 oct. 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2011
- 30 juin 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.