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Brevet européen · EP1537395 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1537395
Numéro de demande
EP03766225
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 2003
Publié
8 juin 2005
Délivré
8 mars 2006
Radié
31 juil. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 9/00 (2006.01)
G01L 19/06 (2006.01)
Priorité
DE 10235046 31.07.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/007843 18.07.2003
Publication PCT
WO2004/013593 12.02.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008

  2. 15 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Endress + Hauser GmbH + Co.

ENDRESS + HAUSER GMBH + CO.

Hauptstrasse 1 Postfach 1261, D-79689 Maulburg, DE

Inventeur

DREWES, Ulfert

79379 Müllheim, DE

HEGNER, Frank

79540 Lörrach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.