Spielzeugschnuller

Brevet européen · EP1537902 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1537902
Numéro de demande
EP04380240
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2004
Publié
8 juin 2005
Délivré
4 oct. 2006
Radié
4 oct. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A63H 33/30 (2006.01)
Priorité
ES 200302836 02.12.2003
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

  2. 31 oct. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Fabricas Agrupadas de Muñecas de Onil, S.A.

FABRICAS AGRUPADAS DE MUNECAS DE ONIL, S.A.

San Antonio, 8, 03430 Onil (Alicante), ES

Inventeur

Ferri Llorens, Jaime

03430 Onil Alicante, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.