Herzstück

Brevet européen · EP1538264 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1538264
Numéro de demande
EP04028303
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2004
Publié
8 juin 2005
Délivré
17 avr. 2013
Radié
30 nov. 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E01B 7/14 (2006.01)
Priorité
DE 10356719 02.12.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2024

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    30.11.2024
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 30.11.2024

  2. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  3. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  4. 15 juin 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 15.06.2013

  5. 17 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.04.2013

Parties

Titulaire

Voestalpine BWG GmbH & Co.KG

Alte Wetzlarer Strasse 55, 35510 Butzbach, DE

voestalpine VAE GmbH

Rotenturmstrasse 5-9, 1010 Wien, AT

Mandataire

LUCHS & PARTNER AG

LUCHS & PARTNER AG PATENTANWÄLTE

Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

Inventeur

Heinze, Friedbert

99867 Gotha, DE

Wenzel, Stefan

99084 Erfurt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.