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Brevet européen · EP1538992 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1538992
Numéro de demande
EP03741940
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2003
Publié
15 juin 2005
Délivré
10 oct. 2018
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/04 (2006.01)
A61B 17/29 (2006.01)
Priorité
US 391767 P 26.06.2002
US 308732 03.12.2002
Demande PCT
PCT/US2003/018540 12.06.2003
Publication PCT
WO2004/002324 08.01.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 16 janv. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

  3. 10 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.10.2018

Parties

Titulaire

ArthroCare Corporation

7000 W. William Cannon Building One, Austin, TX 78735, US

Inventeur

BAIN, Gregory, H.

Laguna Niguel, CA 92677, US

GORDON, Norman, S.

Irvine, CA 92614, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.