WASSERLÖSLICHER BEHÄLTER
Brevet européen · EP1539605 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1539605
- Numéro de demande
- EP03763970
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juil. 2003
- Publié
- 15 juin 2005
- Délivré
- 14 févr. 2007
- Radié
- 14 févr. 2007
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B65D 65/46 (2006.01)
- Priorité
- GB 0216542 17.07.2002
- Demande PCT
- PCT/GB2003/002931 07.07.2003
- Publication PCT
- WO2004/007314 22.01.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 31 août 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
- 28 févr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
Parties
Inventeur
BOURGOIN, Philippe, Philip Morris International
CH-1001 Lausanne
DUFFIELD, P., Reckitt Benckiser Corp. Services Ltd
Hull, Yorkshire HU8 7DS, GB
GUZMANN, Marcus
69242 Mühlhausen, DE
MILER, Fabienne, Reckitt Benckiser Italia
I-30034 Mira, IT
WIEDEMANN, R., Reckitt Benckiser Produktions GmbH
67059 Ludwigshafen, DE
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