SYNTHESE ET CARACTERISATION DE NOUVEAUX SYSTEMES DE GUIDAGE ET DE VECTORISATION DE MOLECULES D'INTERET THERAPEUTIQUE VERS DES CELLULES CIBLES

Brevet européen · EP1539804 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1539804
Numéro de demande
EP03797355
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 2003
Publié
15 juin 2005
Délivré
3 janv. 2007
Radié
19 sept. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07K 9/00 (2006.01)
A61K 38/04 (2006.01)
G01N 33/68 (2006.01)
C07K 7/64 (2006.01)
Priorité
FR 0211614 19.09.2002
US 411845 P 19.09.2002
Demande PCT
PCT/FR2003/002773 19.09.2003
Publication PCT
WO2004/026894 01.04.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 19.09.2023

  2. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  3. 20 juin 2022

    Mandataire radié

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 20.06.2022

  4. 20 juin 2022

    Fusionné

    Titulaire
    CENTRE NATIONAL DE, LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS), 3, rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, France, UNIVERSITE JOSEPH FOURIER (GRENOBLE 1), Domaine Universitaire de St.Martin d'Hères,, B.P. 53, F-38041 Grenoble Cédex 09, France, INSERM, 101, rue de Tolbiac, 75654 Paris Cédex 13, France → Université Grenoble Alpes, 621 avenue Centrale, 38400 Saint Martin d'Hères, France

    Publié dans Swissreg le 20.06.2022

  5. 20 juin 2022

    Rectifié

    Titulaire
    Université Grenoble Alpes, 621 avenue Centrale, 38400 Saint Martin d'Hères, France → Université Grenoble Alpes, 621 avenue Centrale, 38400 Saint Martin d'Hères, France, INSERM, 101, rue de Tolbiac, 75654 Paris Cédex 13, France, CENTRE NATIONAL DE, LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS), 3, rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, France

    Publié dans Swissreg le 20.06.2022

  6. 30 avr. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007

  7. 31 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

Parties

Titulaire

UNIVERSITE GRENOBLE ALPES

Université Grenoble Alpes

621 avenue Centrale, 38400 Saint Martin d'Hères, FR

INSERM

101, rue de Tolbiac, 75654 Paris Cédex 13, FR

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)

3, rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Inventeur

DUMY, Pascal

F- 38580 Allevard, FR

FAVROT, Marie-Christine

F- 38700 Corenc, FR

BOTURYN, Didier

F-38000 Grenoble, FR

COLL, Jean-Luc

F- Claix, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.