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Brevet européen · EP1540222 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1540222
Numéro de demande
EP03787918
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 2003
Publié
15 juin 2005
Délivré
25 avr. 2007
Radié
31 août 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 9/12 (2006.01)
B29C 47/06 (2006.01)
Priorité
GB 0219273 19.08.2002
Demande PCT
PCT/GB2003/003617 19.08.2003
Publication PCT
WO2004/016976 26.02.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2013

  2. 20 nov. 2008

    Transféré

    Titulaire
    Uponor Innovation AB, Industrivägen, 513 81 Fristad, Suède → RADIUS SYSTEMS LIMITED, Hilcote Plant, PO Box 1, Blackwell, NR Alfreton, Derbyshire DE 55 5JD, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 20.11.2008

  3. 29 juin 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007

  4. 31 mai 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007

Parties

Titulaire

RADIUS SYSTEMS LIMITED

Hilcote Plant PO Box 1, Blackwell, NR Alfreton, Derbyshire DE 55 5JD, GB

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

BOWMAN, Jeremy

Chesterfield S40 3NA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.