CONTROLE DE PROPRETE DE SURFACES

Brevet européen · EP1540326 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1540326
Numéro de demande
EP03722982
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2003
Publié
15 juin 2005
Délivré
19 nov. 2008
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 27/60 (2006.01)
G01N 19/04 (2006.01)
Priorité
CH 158602 19.09.2002
Demande PCT
PCT/IB2003/002064 20.05.2003
Publication PCT
WO2004/027409 01.04.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 19 nov. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.11.2008

Parties

Titulaire

NGL Cleaning Technology SA

7, Chemin de la Vuarpillière, 1260 Nyon

Inventeur

LETELLIER, Georges

CH-1207 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.