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Brevet européen · EP1540662 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1540662
Numéro de demande
EP04712010
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 2004
Publié
15 juin 2005
Délivré
11 avr. 2007
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G21C 3/322 (2006.01)
Priorité
DE 10309742 06.03.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/001515 18.02.2004
Publication PCT
WO2004/079748 16.09.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 29 nov. 2008

    Adresse modifiée

    Titulaire
    AREVA NP GmbH, Freyeslebenstrasse 1, 91058 Erlangen, Allemagne → AREVA NP GmbH, Paul-Gossen-Strasse 100, 91052 Erlangen, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 29.11.2008

  3. 31 mai 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007

  4. 30 avr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007

Parties

Titulaire

AREVA NP GmbH

Paul-Gossen-Strasse 100, 91052 Erlangen, DE

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

KEMNER, Hans

91074 Herzogenaurach, DE

BRUCH, Günter

96114 Hirschaid, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.