MODULATION UND DEMODULATION EINER KOMBINATION ANALOGER UND DIGITALER SIGNALE

Brevet européen · EP1540913 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1540913
Numéro de demande
EP03790614
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2003
Publié
15 juin 2005
Délivré
18 juin 2008
Radié
30 sept. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 27/26 (2006.01)
H04L 27/02 (2006.01)
H04L 27/34 (2006.01)
Priorité
EP 02405742 30.08.2002
Demande PCT
PCT/CH2003/000594 01.09.2003
Publication PCT
WO2004/021661 11.03.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2009

  2. 1 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

Parties

Titulaire

ABB Schweiz AG

Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

Inventeur

DZUNG, Dacfey

CH-5430 Wettingen

HOFF, Thomas, Von

CH-8049 Zürich

BENNINGER, Hans

CH-5300 Ennetturgi

RAMSEIER, Stefan

CH-5416 Kirchdorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.