Chaussure de sport résistante et recyclable

Brevet européen · EP1541048 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1541048
Numéro de demande
EP04028537
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2004
Publié
15 juin 2005
Délivré
14 nov. 2007
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 5/04 (2006.01)
B29D 31/515 (2006.01)
A43B 23/16 (2006.01)
Priorité
CH 20922003 09.12.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 30 nov. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007

Parties

Inventeur

Cagliari, Peter

31044 Montebelluna (TV), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.