Chaussure de sport résistante et recyclable
Brevet européen · EP1541048 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1541048
- Numéro de demande
- EP04028537
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2004
- Publié
- 15 juin 2005
- Délivré
- 14 nov. 2007
- Radié
- 31 déc. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43B 5/04 (2006.01)B29D 31/515 (2006.01)A43B 23/16 (2006.01)
- Priorité
- CH 20922003 09.12.2003
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2010
- 30 nov. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Inventeur
Cagliari, Peter
31044 Montebelluna (TV), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.