Brouette en matière synthétique

Brevet européen · EP1541443 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1541443
Numéro de demande
EP04360103
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2004
Publié
15 juin 2005
Délivré
21 juin 2006
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 1/20 (2006.01)
B62B 1/22 (2006.01)
Priorité
FR 0314634 12.12.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 6 oct. 2012

    Adresse modifiée

    Titulaire
    CENTAURE, Avenue de la Gare, 27610 Romilly sur Andelle, France → CDH Group, Avenue de la Gare, 27610 Romilly sur Andelle, France

    Publié dans Swissreg le 06.10.2012

  3. 5 oct. 2012

    Fusionné

    Titulaire
    Haemmerlin SAS, 28-32, route de Steinbourg, 67700 Monswiller, France → CENTAURE, Avenue de la Gare, 27610 Romilly sur Andelle, France

    Publié dans Swissreg le 05.10.2012

  4. 15 sept. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Werner Fenner, Patentanwalt, Hofacher 1, 5425 Schneisingen

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006

  5. 30 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006

Parties

Titulaire

CDH Group

Avenue de la Gare, 27610 Romilly sur Andelle, FR

Mandataire

Werner Fenner Patentanwalt

5425 Schneisingen

Inventeur

Haemmerlin, Bernard

67000 Strasbourg, FR

Lotz, Dominque

67490 Dettwiller, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.