Pompe à gaz comprimé pour réplique d'arme

Brevet européen · EP1541957 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1541957
Numéro de demande
EP04300852
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2004
Publié
15 juin 2005
Délivré
9 août 2006
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41B 11/12 (2006.01)
Priorité
FR 0351032 12.12.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 31 août 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006

Parties

Titulaire

CYBERGUN S.A.

9/11, Rue Henri Dunant, Z.A. Les Bordes, 91072 Bondoufle Cedex, FR

Inventeur

MARSAC, Bertrand

04180, VILLENEUVE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.