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Brevet européen · EP1542174 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1542174
- Numéro de demande
- EP02807764
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2002
- Publié
- 15 juin 2005
- Délivré
- 20 août 2008
- Radié
- 30 sept. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G07D 9/00 (2006.01)G07D 3/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2002/008990 04.09.2002
- Publication PCT
- WO2004/023404 18.03.2004
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2009
- 20 août 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.08.2008
Parties
Titulaire
Inventeur
NISHIMURA, Kazuya
Hirano-ku Osaka-shi Osaka 547- 0035, JP
YAMAUCHI, Hiroaki
Hirano-ku Osaka-shi, Osaka 547- 0035, JP
TAKASHIMA, Nobuo
Hirano-ku Osaka-shi, Osaka 547-0035, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.