BiOCl pigment
Brevet européen · EP1543078 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1543078
- Numéro de demande
- EP03788598
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 août 2003
- Publié
- 22 juin 2005
- Délivré
- 28 déc. 2005
- Radié
- 28 déc. 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C09C 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US 222844 19.08.2002
- Demande PCT
- PCT/US2003/025784 15.08.2003
- Publication PCT
- WO2004/016695 26.02.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juil. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006
- 30 déc. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Inventeur
CAO, Paul, B.
Ossining, NY 10562, US
VENTURINI, Michael
Yorktown Hts., NY 10598, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.