ALDEHYDDEHYRDROGENASE-GEN

Brevet européen · EP1543114 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1543114
Numéro de demande
EP03798171
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2003
Publié
22 juin 2005
Délivré
13 août 2008
Radié
30 sept. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 9/02 (2006.01)
C12N 15/52 (2006.01)
C12N 5/10 (2006.01)
C12P 7/60 (2006.01)
Priorité
EP 02021650 27.09.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/010498 22.09.2003
Publication PCT
WO2004/029235 08.04.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2009

  2. 13 août 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.08.2008

Parties

Titulaire

DSM IP Assets B.V.

Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, NL

Inventeur

Hoshino, Tatsuo

Kamakura-shi, Kanagawa-ken 248-0027, JP

Miyazaki, Taro

Fujisawa-shi, Kanagawa-ken 252-0813, JP

Sugisawa, Teruhide

4125 Riehen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.