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Brevet européen · EP1543590 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1543590
Numéro de demande
EP03754650
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2003
Publié
22 juin 2005
Délivré
14 août 2013
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/15 (2006.01)
H01R 24/00 (2011.01)
Priorité
US 261165 27.09.2002
US 662042 12.09.2003
Demande PCT
PCT/US2003/029150 16.09.2003
Publication PCT
WO2004/030155 08.04.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 14 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2013

Parties

Titulaire

Leviton Manufacturing Co., Inc.

201 North Service Road, Melville, NY 11747, US

Inventeur

ITANO, Michael, M.

Sammamish, Washington 98074-4213, US

REGESTER, William, D.

Bothell, WA 98012-8722, US

REDFIELD, John, M.

Brier, WA 98036-8423, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.