Fahrzeugschranke
Brevet européen · EP1544355 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1544355
- Numéro de demande
- EP04029527
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2004
- Publié
- 22 juin 2005
- Délivré
- 3 déc. 2008
- Radié
- 31 déc. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01F 13/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 10359383 18.12.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2009
- 3 déc. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.12.2008
Parties
Inventeur
Herwich, Ingo
1100 Wien, AT
Kranziger, Erich
5204 Strasswalchen, AT
Ponert, Gregor
5020 Salzburg, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.