GESPALTENE SCHWEISSKÄFIGMUTTERANORDNUNG

Brevet européen · EP1545823 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1545823
Numéro de demande
EP03788235
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2003
Publié
29 juin 2005
Délivré
13 févr. 2008
Radié
30 juin 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 37/04 (2006.01)
Priorité
US 222269 16.08.2002
Demande PCT
PCT/US2003/019423 20.06.2003
Publication PCT
WO2004/016383 26.02.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2009

  2. 29 févr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Acument Intellectual Properties, LLC

Acument Intellectual Properties, LLC.

840 West Long Lake Road, Troy, Michigan 48098, US

Inventeur

CLINCH, James, P.

Sterling Heights, MI 48312, US

PUZZELLA, Gary

Logansport, IN 46947, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.