INTEGRASE-ASSOZIIERTES PROTEIN
Brevet européen · EP1546331 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1546331
- Numéro de demande
- EP03757548
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 26 sept. 2003
- Publié
- 29 juin 2005
- Délivré
- 29 août 2012
- Radié
- 30 sept. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 15/11 (2006.01)C07K 14/16 (2006.01)C07K 14/47 (2006.01)C12N 15/62 (2006.01)C12Q 1/68 (2006.01)G01N 33/50 (2006.01)A61K 38/16 (2006.01)A61K 38/17 (2006.01)A61K 48/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0222361 26.09.2002GB 0224539 22.10.2002
- Demande PCT
- PCT/BE2003/000164 26.09.2003
- Publication PCT
- WO2004/029246 08.04.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 6 avr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IP Partners J. Wenger, Rte des Avouillons 6, 1196 Gland
Publié dans Swissreg le 06.04.2018
- 26 févr. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 26.02.2016
- 13 janv. 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 13.01.2016
- 29 août 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.08.2012
Parties
Inventeur
DEBYSER, Zeger
B-3001 Heverlee, BE
CHEREPANOV, Peter
BE-3000 Leuven, BE
DE CLERCQ, Erik
B-3360 Lovenjoel, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.