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Brevet européen · EP1546431 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1546431
- Numéro de demande
- EP03798033
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2003
- Publié
- 29 juin 2005
- Délivré
- 10 févr. 2010
- Radié
- 30 sept. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C23C 14/08 (2006.01)C23C 30/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 163002 30.09.2002
- Demande PCT
- PCT/CH2003/000653 30.09.2003
- Publication PCT
- WO2004/029323 08.04.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
- 15 déc. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Rosenbergstrasse 60, 9000 St. Gallen
Publié dans Swissreg le 15.12.2018
- 12 juil. 2013
Adresse modifiée
- Titulaire
- Incoat GmbH, Viktor von Bruns Strasse 21, 8212 Neuhausen am Rheinfall → Incoat GmbH, Rundbuckstrasse 6, 8212 Neuhausen am Rheinfall
Publié dans Swissreg le 12.07.2013
- 12 juil. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PATWIL AG, Bronschhoferstrasse 31, Postfach 907, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 12.07.2013
- 4 mars 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Urs Wegmann, Dipl.-Ing., Saschela, 9479 Oberschan
Publié dans Swissreg le 04.03.2010
- 10 févr. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.02.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.