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Brevet européen · EP1546574 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1546574
Numéro de demande
EP03750308
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2003
Publié
29 juin 2005
Délivré
2 janv. 2008
Radié
30 sept. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 9/05 (2006.01)
B60G 11/28 (2006.01)
Priorité
DE 10242436 11.09.2002
Demande PCT
PCT/DE2003/002909 03.09.2003
Publication PCT
WO2004/027284 01.04.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2009

  2. 31 janv. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008

Parties

Titulaire

BPW Bergische Achsen Kommanditgesellschaft

Ohlerhammer, 51674 Wiehl, DE

Inventeur

MICHELS, Manfred

51067 Köln, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.