RECEPTION D'UN SIGNAL MODULE SELON UNE TECHNIQUE DE CODAGE MULTI-NIVEAUX

Brevet européen · EP1547289 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1547289
Numéro de demande
EP03775459
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2003
Publié
29 juin 2005
Délivré
29 avr. 2009
Radié
31 oct. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 1/00 (2006.01)
Priorité
FR 0212158 01.10.2002
Demande PCT
PCT/FR2003/002878 01.10.2003
Publication PCT
WO2004/032397 15.04.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

  2. 29 avr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2009

Parties

Titulaire

TDF

10, rue d'Oradour-sur-Glane, 75015 Paris Cedex 15, FR

Inventeur

JAHAN, Bruno

F-35190 Tinteniac, FR

LOUIN, Pierrick

35700 Rennes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.