MIT ZWEI ENDGRUPPEN VERSEHENE POLYESTER ENTHALTENDE POLYESTERLAMINIERHARZE MIT VERRINGERTEN VOC-EMISSIONSNIVEAUS

Brevet européen · EP1549695 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1549695
Numéro de demande
EP03776242
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2003
Publié
6 juil. 2005
Délivré
2 avr. 2008
Radié
31 oct. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 63/20 (2006.01)
C08G 63/78 (2006.01)
C08G 63/553 (2006.01)
Priorité
US 416805 P 08.10.2002
Demande PCT
PCT/US2003/031705 07.10.2003
Publication PCT
WO2004/034017 22.04.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

  2. 7 avr. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 07.04.2010

  3. 1 juil. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

  4. 30 avr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008

Parties

Inventeur

LOZA, Roman

Dublin, OH 43017, US

HARTINGER, Danny, G.

Columbus, OH 43235, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.