MONTRE DE TYPE CHRONOGRAPHE
Brevet européen · EP1550012 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1550012
- Numéro de demande
- EP02785776
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2002
- Publié
- 6 juil. 2005
- Délivré
- 10 févr. 2010
- Radié
- 2 déc. 2022
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G04F 7/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 02022505 07.10.2002
- Demande PCT
- PCT/IB2002/005054 02.12.2002
- Publication PCT
- WO2004/031290 15.04.2004
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 déc. 2022
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 02.12.2022
- 22 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Vaucher Manufacture Fleurier S.A., Chemin du Righi 2, 2114 Fleurier, CompliTime SA, Eplatures-Grise 16, 2301 La Chaux-de-Fonds → CompliTime SA, Eplatures-Grise 16, 2301 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 16 août 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 16.08.2016
- 3 janv. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 03.01.2013
- 29 avr. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 29.04.2010
- 10 févr. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.02.2010
Parties
Inventeur
2523 Lignières
2416 Les Brenets
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.