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Brevet européen · EP1551325 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1551325
Numéro de demande
EP03747953
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2003
Publié
13 juil. 2005
Délivré
11 janv. 2006
Radié
11 janv. 2006
Motif
Renonciation
Classes CIB
A61C 5/12 (2006.01)
Priorité
DE 10240683 04.09.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/009741 03.09.2003
Publication PCT
WO2004/021919 18.03.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 août 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.08.2013

  2. 13 janv. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.