TRÄGERSTRUKTUR FÜR SATTEL

Brevet européen · EP1551690 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1551690
Numéro de demande
EP03748405
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2003
Publié
13 juil. 2005
Délivré
12 sept. 2007
Radié
12 sept. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B62J 1/00 (2006.01)
B62J 1/08 (2006.01)
Priorité
IT VI20020208 01.10.2002
Demande PCT
PCT/IB2003/004334 01.10.2003
Publication PCT
WO2004/031025 15.04.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

  2. 28 sept. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

Parties

Titulaire

SELLE ROYAL S.P.A.

Via Vittorio Emanuele, 119, 36050 Pozzoleone (Vicenza), IT

Inventeur

FREGONESE, Massimo

I-36061 Bassano del Grappa, IT

LUKIC, Branko

Menlo Park, CA 94025, US

OVERTHUN, Thomas

San Francisco, CA 94117, US

COWART, Chris

Boulder, CO 80304, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.