ELASTOMERE HARZZUSAMMENSETZUNGEN
Brevet européen · EP1551912 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1551912
- Numéro de demande
- EP03741666
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2003
- Publié
- 13 juil. 2005
- Délivré
- 2 nov. 2006
- Radié
- 2 nov. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C08K 3/34 (2006.01)C08K 3/36 (2006.01)
- Priorité
- NO 20022708 07.06.2002
- Demande PCT
- PCT/NO2003/000166 22.05.2003
- Publication PCT
- WO2003/104317 18.12.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007
- 30 nov. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006
Parties
Inventeur
SCHMAUCKS, Gerd
N-4640 Sogne, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.