RAUPE FÜR EIN FAHRZEUG

Brevet européen · EP1554172 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1554172
Numéro de demande
EP03750223
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2003
Publié
20 juil. 2005
Délivré
12 mai 2010
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 55/24 (2006.01)
Priorité
CH 168602 10.10.2002
Demande PCT
PCT/CH2003/000661 08.10.2003
Publication PCT
WO2004/033276 22.04.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 11 avr. 2012

    Adresse modifiée

    Mandataire
    PPS Polyvalent, Patent Service AG, Waldrütistrasse 21, 8954 Geroldswil → PPS Polyvalent Patent Service AG, Bahnhofstrasse 12, 6403 Küssnacht / SZ

    Publié dans Swissreg le 11.04.2012

  3. 28 juil. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PPS Polyvalent, Patent Service AG, Waldrütistrasse 21, 8954 Geroldswil

    Publié dans Swissreg le 28.07.2010

  4. 12 mai 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.05.2010

Parties

Titulaire

Cortex Hümbelin AG

Im Bifang 7, 5102 Rupperswil

Mandataire

PPS Polyvalent Patent Service AG

Bahnhofstrasse 12, 6403 Küssnacht / SZ

Inventeur

Patrik Moser

9056 Gais

Günther Heis

7204 Untervaz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.