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Brevet européen · EP1554195 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1554195
Numéro de demande
EP03759077
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2003
Publié
20 juil. 2005
Délivré
22 nov. 2006
Radié
22 nov. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65D 85/32 (2006.01)
Priorité
NL 1021727 23.10.2002
Demande PCT
PCT/NL2003/000719 23.10.2003
Publication PCT
WO2004/037678 06.05.2004
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

  2. 15 déc. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Huhtamaki Nederland B.V.

Postbus 5, 8800 AA Franeker, NL

Inventeur

TERPSTRA, Hielke

NL-9047 KK Minnertsga, NL

VAN DER HARST, Christiaan

NL-8801 BJ Franeker, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.