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Brevet européen · EP1555891 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1555891
Numéro de demande
EP03755703
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2003
Publié
27 juil. 2005
Délivré
2 août 2006
Radié
2 août 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A23K 1/00 (2006.01)
A23K 1/18 (2006.01)
Priorité
NO 20024830 07.10.2002
NO 20034404 01.10.2003
Demande PCT
PCT/NO2003/000333 06.10.2003
Publication PCT
WO2004/030466 15.04.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

  2. 31 août 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Trouw International B.V.

TROUW INTERNATIONAL B.V.

Veerstraat 38, NL-5831 JN Boxmeer, NL

Inventeur

HOFF, Kjell, Arne

N-4317 Sandnes, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.