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Brevet européen · EP1556385 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1556385
- Numéro de demande
- EP03772217
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2003
- Publié
- 27 juil. 2005
- Délivré
- 10 mars 2010
- Radié
- 14 oct. 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C07D 487/08 (2006.01)C07D 493/08 (2006.01)C07D 495/08 (2006.01)C07D 207/34 (2006.01)C07D 231/14 (2006.01)C07D 213/78 (2006.01)C07D 277/56 (2006.01)C07D 263/34 (2006.01)C07D 327/06 (2006.01)A01N 43/36 (2006.01)A01N 43/32 (2006.01)A01N 43/50 (2006.01)
- Priorité
- GB 0224316 18.10.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/011388 14.10.2003
- Publication PCT
- WO2004/035589 29.04.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 14.10.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 10 mars 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.03.2010
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.