FLAMMHEMMENDE ZUSAMMENSETZUNGEN
Brevet européen · EP1558674 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1558674
- Numéro de demande
- EP03775242
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2003
- Publié
- 3 août 2005
- Délivré
- 25 déc. 2013
- Radié
- 31 oct. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08K 5/00 (2006.01)//C08K 5/00 (2006.01)//C08K 5/3492 (2006.01)
- Priorité
- US 423678 P 04.11.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/011940 28.10.2003
- Publication PCT
- WO2004/041919 21.05.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2015
- 25 déc. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.12.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
KAPRINIDIS, Nikolas
New York, NY 10001, US
LELLI, Nicola
CH-4059 Basel
KIERKELS, Renier Henricus Maria
6099 AT Beegden, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.