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Brevet européen · EP1559129 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1559129
Numéro de demande
EP03810514
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2003
Publié
3 août 2005
Délivré
23 mars 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 49/48 (2006.01)
Priorité
GB 0225791 05.11.2002
Demande PCT
PCT/GB2003/004750 04.11.2003
Publication PCT
WO2004/042775 21.05.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  3. 23 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

Parties

Inventeur

HOPPER, Christopher, Michael

Greater Manchester SK7 1EL, GB

PARK, Colin, Duncan

Greater Manchester BL8 3JT, GB

PAGE, Simon, Charles

Derbyshire SK13 1AX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.