Bekleidungsstück mit Gesässpolstern

Brevet européen · EP1559334 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1559334
Numéro de demande
EP04028533
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2004
Publié
3 août 2005
Délivré
23 juil. 2008
Radié
31 déc. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41B 9/00 (2006.01)
A41D 27/26 (2006.01)
Priorité
DE 102004004349 29.01.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2009

  2. 23 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.07.2008

Parties

Inventeur

Stemmer, Adi

86459 Gessertshausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.