Bekleidungsstück

Brevet européen · EP1559335 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1559335
Numéro de demande
EP05000436
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2005
Publié
3 août 2005
Délivré
27 août 2008
Radié
31 janv. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41D 13/12 (2006.01)
A41D 27/20 (2006.01)
Priorité
DE 102004004852 30.01.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2012

  2. 27 août 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.08.2008

  3. 27 août 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 27.08.2008

Parties

Inventeur

Wiesenberger, Peter

87509 Immenstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.